Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIE VERTE
Monsieur Jean GRAVIER

Numéro de dépôt :
1661634
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
25/04/2001

Présentation de la marque HARMONIE VERTE

Déposée le 25 avril 1991 par monsieur Jean GRAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « HARMONIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean GRAVIER domicilié(e) RN 100, 30390 DOMAZAN - France.

La marque HARMONIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE VERTE est expirée depuis le 25 avril 2001.

Jean GRAVIER a également déposé les autres marques suivantes : ESSOR CONSTRUCTION , L'ARTISAN SAVONNIER , DIPROMA , NATURE ET TRADITION , LA BULLE DE SAVON , AUX SENTEURS DE DELPH , LERUTAN , BIOTOTUM


Monsieur Jean GRAVIER - RN 100, 30390 DOMAZAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits capillaires, dentifrices, produits de toilettes, produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, diététiques, compléments alimentaires sous divers formes, plantes, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, peignes, éponges, brosseries, matériel de nettoyage, verreries, porcelaine, faience, plantes aromatiques, préparation faites de céréales, condiments

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.